Arrêté du 2 mai 1991

Article 3

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Article 3

L'arrêté du 18 juin 1975 modifié relatif à la formation des techniciens de la météorologie est abrogé.

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Abrogé20 août 1995

Créé le 17 mai 1991 · Abrogé le 20 août 1995

L'arrêté du 18 juin 1975 modifié relatif à la formation des techniciens de la météorologie est abrogé.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 17 mai 1991 au samedi 19 août 1995

Source : Légifrance