Arrêté du 2 mai 1990

Article 3

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Article 3

Le directeur de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Abrogé8 septembre 2011

Créé le 18 mai 1990 · Abrogé le 8 septembre 2011

Le directeur de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 18 mai 1990 au mercredi 7 septembre 2011

Source : Légifrance