JORF n°108 du 10 mai 1990

Arrêté du 2 mai 1990

Le ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire,

Vu la loi no 89-468 du 10 juillet 1989 relative à l'enseignement de la danse, notamment son article 11;

Vu le décret no 82-394 du 10 mai 1982 modifié relatif à l'organisation du ministère de la culture;

Vu le décret no 88-823 du 10 juillet 1988 relatif aux attributions du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire;

Vu l'arrêté du 15 septembre 1989 relatif à l'enseignement de la danse;

Vu la proposition du ministre de l'intérieur;

Vu la désignation des professionnels par leurs organisations représentatives,

Arrête:

Art. 1er. - La composition de la commission no 3 visée à l'article 2 de l'arrêté du 15 septembre 1989 susvisé est fixée comme suit:

Représentants de l'Etat

Le préfet de la région Lorraine, président;
Le directeur régional des affaires culturelles de Lorraine, vice-président; Le directeur régional des affaires culturelles d'Alsace;
Le directeur régional des affaires culturelles de Champagne-Ardenne,
ou leur représentant.

Représentants des collectivités territoriales

M. Jaman (Paul), conseiller régional de Lorraine et maire de Mondelange;
M. Tavernier (André), vice-président du conseil régional de Lorraine.

Représentants des professionnels

Mme Chazee (Chantal), titulaire;
Mme Mons-Spinner (Christine), titulaire;
M. Ruiz (Jean-Claude), suppléant;
Mme Maguy-Mariani (Françoise), suppléante.

Personnalités qualifiées

Mme Mail (Léone), titulaire;
Mme Breuker (Marilén), titulaire;
Mme Vlassy (Christiane), suppléante;
M. Hammadi (Raza), suppléant.

Représentants des usagers

Mme Wehrle (Reine), titulaire;
Mme Bernard (Josette), titulaire;
M. Schlosta (Wladis), suppléant.

Art. 2. - Le directeur de la musique et de la danse est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 2 mai 1990.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur de la musique et de la danse,

M. SCHNEIDER