Arrêté du 2 juin 2021

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. Annexe II-1 (art. A212-1)

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Pas de modification des titres d'études et niveaux de qualification

Résumé. L'arrêté du 2 juin 2021 ne modifie pas les titres d'études, niveaux de qualification et conditions d'exercice des articles A212-1.

A modifié les dispositions suivantes :

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