JORF n°0128 du 4 juin 2021

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des informations des implants mammaires dans la liste des produits remboursables

Résumé Cet article met à jour les informations sur les implants mammaires remboursables, en changeant les noms et en supprimant certaines références.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, dans la section 8 « Implants mammaires » :

  1. L'intitulé de la rubrique « Société PEROUSE PLASTIE (PEROUSE) » devient « Société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL (J&J) » ;
  2. Les codes 3103172 et 3175958 relatifs aux implants mammaires MENTOR sont radiés ;
  3. Dans les libellés courts des codes 3143510, 3128344, 3144716 et 3116387 relatifs aux implants mammaires MENTOR, la dénomination de la société « PEROUSE » est remplacée par « J&J » ;
  4. Dans le code 3143510, les références 354-###7 et 354-###9 sont supprimées.

Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, dans la section 8 « Implants mammaires » :

1. L'intitulé de la rubrique « Société PEROUSE PLASTIE (PEROUSE) » devient « Société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL (J&J) » ;

2. Les codes 3103172 et 3175958 relatifs aux implants mammaires MENTOR sont radiés ;

3. Dans les libellés courts des codes 3143510, 3128344, 3144716 et 3116387 relatifs aux implants mammaires MENTOR, la dénomination de la société « PEROUSE » est remplacée par « J&J » ;

4. Dans le code 3143510, les références 354-###7 et 354-###9 sont supprimées.