Abrogé par Arrêté du 5 juin 2019 - art. 19 (V)
Créé le 5 juin 2010 · Abrogé le 1 septembre 2020
Conformément à l'article 3 (Programmes scolaires franco-espagnols) du présent arrêté, pour l'enseignement de la partie géographie de l'histoire-géographie, le programme de référence est le programme d'enseignement national en vigueur.