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Arrêté du 2 juin 2009

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La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le décret n° 84-1004 du 12 novembre 1984 modifié relatif aux instituts universitaires de technologie, notamment ses articles 3 et 8 ;

Vu l'avis de la commission pédagogique nationale de la spécialité « génie biologique »,

Arrête :

Créé le 21 juin 2009

A compter de la rentrée universitaire 2009, la liste des options enseignées au sein des départements universitaires de technologie est complétée comme suit :
UNIVERSITÉ IUT SIÈGE
du département
SPÉCIALITÉ OPTION
Cergy-Pontoise Cergy-Pontoise Cergy-Pontoise Génie biologique Génie de l'environnement

Créé le 21 juin 2009

Le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle et le recteur de l'académie de Versailles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 2 juin 2009.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général

pour l'enseignement supérieur

et l'insertion professionnelle,

P. Hetzel

En vigueur depuis le dimanche 21 juin 2009

Arrêté du 2 juin 2009
Article 1
Article 2