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Arrêté du 2 juin 2009

portant création d'une option dans un département d'institut universitaire de technologie à la rentrée universitaire 2009

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La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le décret n° 84-1004 du 12 novembre 1984 modifié relatif aux instituts universitaires de technologie, notamment ses articles 3 (Détermination des spécialités enseignées en IUT) et 8 (Liste des formations en IUT) ;

Vu l'avis de la commission pédagogique nationale de la spécialité « génie biologique »,

Arrête :

En vigueur depuis le 21 juin 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nouvelle option d'enseignement en génie biologique

Résumé. À partir de la rentrée 2009, les IUT pourront enseigner une nouvelle option en génie de l'environnement dans la spécialité génie biologique.
A compter de la rentrée universitaire 2009, la liste des options enseignées au sein des départements universitaires de technologie est complétée comme suit :
UNIVERSITÉ IUT SIÈGE
du département
SPÉCIALITÉ OPTION
Cergy-Pontoise Cergy-Pontoise Cergy-Pontoise Génie biologique Génie de l'environnement

En vigueur depuis le 21 juin 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exécution d'un arrêté sur l'enseignement supérieur

Résumé. Un arrêté du 2 juin 2009 confie à deux responsables la tâche de mettre en œuvre les nouvelles règles pour les options d'enseignement dans les départements universitaires de technologie.

Le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle et le recteur de l'académie de Versailles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 2 juin 2009.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général

pour l'enseignement supérieur

et l'insertion professionnelle,

P. Hetzel

En vigueur depuis le dimanche 21 juin 2009

Arrêté du 2 juin 2009
Article 1
Article 2