JORF n°142 du 20 juin 1992

Option no 2: droit pénal (droit pénal et procédure pénale)

  1. Droit pénal

Les éléments constitutifs des infractions;
La classification des infractions;
La tentative, la complicité, le concours d'infractions, le non-cumul des peines;
Les faits justificatifs, les excuses, les circonstances atténuantes;
Les circonstances aggravantes;
La récidive;
Les peines et mesures de sûreté, les substituts de peine;
Le contrôle judiciaire;
Le sursis;
La responsabilité pénale des mineurs (ordonnance du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante).


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Version 1

Option no 2: droit pénal (droit pénal et procédure pénale)

1. Droit pénal

Les éléments constitutifs des infractions;

La classification des infractions;

La tentative, la complicité, le concours d'infractions, le non-cumul des peines;

Les faits justificatifs, les excuses, les circonstances atténuantes;

Les circonstances aggravantes;

La récidive;

Les peines et mesures de sûreté, les substituts de peine;

Le contrôle judiciaire;

Le sursis;

La responsabilité pénale des mineurs (ordonnance du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante).