En vigueur depuis le 1 septembre 2024
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Référentiels Professionnels et de Certification des unités capitalisables des diplômes
Les référentiels professionnels et de certification des unités capitalisables constitutives du diplôme définis à l'article D. 212-54 du code du sport (Les référentiels pour le diplôme d'Etat supérieur dans le sport) figurent à l'annexe I au présent arrêté.