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Ajout des référentiels pour le diplôme d'Etat du sport
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 avril 2009Art. 2 bis
Arrêté du 2 juillet 2024
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 avril 2009
Art. 2 bis
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A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 avril 2009Art. 2 bis
cite
Source : Légifrance
Création d'un référentiel d'activités, de compétences et d'évaluation pour le diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » mention « baseball, softball et cricket »
Arrêté du 2 juillet 2024 · art. 10
Art. 2 bis (V)
Arrêté du 15 avril 2009
Les référentiels pour le diplôme d'État du sport
Code du sport · art. D212-38
Compétences du diplôme de perfectionnement sportif en baseball, softball et cricket
Arrêté du 15 avril 2009 · art. 2