Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation de l'emploi d'appelants vivants pour la chasse des turdidés
Résumé. L'emploi d'appelants vivants, aveugles et non mutilés, nés et élevés en captivité, est autorisé pour la chasse des turdidés dans certains départements.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 novembre 2003Art. 5 → Version 3
- Arrêté du 4 novembre 2003Art. 5