Le ministre de la culture,
Vu la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 modifiée sur l'architecture, notamment ses articles 22 et 24 ;
Vu le décret n° 77-1481 du 28 décembre 1977 modifié sur l'organisation de la profession d'architecte ;
Vu la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19,
Arrête :
Les élections en vue du renouvellement des conseils régionaux de l'ordre des architectes sont fixées au 2 février 2021 et, s'il y a lieu un second tour, au 8 mars 2021.
La date limite de dépôt des candidatures est fixée au 18 décembre 2020 à 18 heures, heure locale.
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Les élections en vue du renouvellement du Conseil national de l'ordre des architectes sont fixées au 3 juin 2021.
La date limite de dépôt des candidatures est fixée au 3 mai 2021 à 18 heures, heure locale.
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Le présent arrêté annule et remplace l'arrêté du 31 janvier 2020 relatif aux élections des conseils régionaux de l'ordre des architectes et du Conseil national de l'ordre des architectes.
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Le directeur général des patrimoines est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 2 juillet 2020.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général des patrimoines,
P. Barbat