Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des consignes de sécurité pour les plaisanciers
Résumé. Les règles de sécurité pour les plaisanciers sont mises à jour pour inclure des compétences spécifiques sur l'utilisation des équipements, la gestion des situations d'urgence et le respect de l'environnement.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 septembre 2007Art. ANNEXE I → Version 3
- Arrêté du 28 septembre 2007Art. ANNEXE I