Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du point de départ pour inverser la hausse des polluants dans les eaux souterraines
Résumé. L'article modifie les règles pour inverser la hausse des polluants dans les eaux souterraines, en fixant un point de départ à 75 % de la norme.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 décembre 2008Art. 9 : Détermination du point de départ pour inverser la pollution des eaux souterraines
→ Version 2
→ Version 2
- Arrêté du 17 décembre 2008Art. 9