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Arrêté du 2 juillet 2010

relatif à la liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau

Abrogé30 juin 2011
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La ministre de la santé et des sports,

Vu le code du sport ;

Vu l'avis de la délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau du 2 juillet 2010 ;

Sur propositions des fédérations sportives,

Arrête :

Périmé30 juin 2011

Créé le 31 juillet 2010 · Périmé le 30 juin 2011

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau

Résumé. Un arrêté du 30 juillet 2010 liste les arbitres et juges sportifs de haut niveau pour diverses fédérations françaises.

A compter du 2 juillet 2010, sont inscrits sur la liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau les arbitres et juges sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :
Aéronautique ;
Athlétisme ;
Aviron ;
Badminton ;
Baseball et softball ;
Basket-ball ;
Bowling ;
Boxe ;
Canoë-kayak ;
Cyclisme ;
Equitation ;
Escrime ;
Etudes et sports sous-marins ;
Football ;
Football américain ;
Golf ;
Haltérophilie ;
Handball ;
Handisport ;
Hockey ;
Hockey sur glace ;
Judo ;
Karaté ;
Lutte ;
Montagne et escalade ;
Motocyclisme ;
Natation ;
Parachutisme ;
Pentathlon moderne ;
Pétanque ;
Roller skating ;
Rugby ;
Rugby à XIII ;
Savate boxe française ;
Ski ;
Ski nautique ;
Sport adapté ;
Sport automobile ;
Sport boules ;
Sports de glace ;
Squash ;
Surf ;
Taekwondo ;
Tennis ;
Tennis de table ;
Tir ;
Tir à l'arc ;
Triathlon ;
Voile ;
Volley-ball ;

Périmé30 juin 2011

Créé le 31 juillet 2010 · Périmé le 30 juin 2011

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Date limite pour les inscriptions des arbitres et juges sportifs

Résumé. Les inscriptions pour une liste d'arbitres et juges sportifs sont valables jusqu'au 30 juin 2011.

Les inscriptions sont valables jusqu'au 30 juin 2011.

Périmé30 juin 2011

Créé le 31 juillet 2010 · Périmé le 30 juin 2011

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Rôle du directeur des sports dans un arrêté

Résumé. Le directeur des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté qui sera publié au Journal officiel.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 2 juillet 2010.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

B. Jarrige

Nota. ― Les annexes au présent arrêté sont tenues à la disposition du public sur un site internet relevant de la ministre chargée des sports (http://www.sports.gouv.fr).

Abrogé depuis le jeudi 30 juin 2011

En vigueur du samedi 31 juillet 2010 au mercredi 29 juin 2011

Arrêté du 2 juillet 2010
Article 1
Article 2
Article 3