Article précédent

Article suivant

Arrêté du 2 juillet 2010

Article 3

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 3

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Périmé30 juin 2011

Créé le 31 juillet 2010 · Périmé le 30 juin 2011

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rôle du directeur des sports dans un arrêté

Résumé. Le directeur des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté qui sera publié au Journal officiel.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

Périmé depuis le jeudi 30 juin 2011

En vigueur du samedi 31 juillet 2010 au mercredi 29 juin 2011

Source : Légifrance