Abrogé par Arrêté du 26 juillet 2013 - art. 2
Créé le 11 juillet 1993
La liste, la durée, le coefficient et la définition des épreuves de l’examen sont fixés à l’annexe III du présent arrêté.
La valeur de chaque épreuve est exprimée par une note variant de 0 à 20 en points entiers. La note de chaque épreuve est multipliée par le coefficient fixé à l’annexe III du présent arrêté.
Abrogé depuis le samedi 31 août 2013
Abrogé parArrêté du 26 juillet 2013art. 2
En vigueur du dimanche 11 juillet 1993 au vendredi 30 août 2013
La liste, la durée, le coefficient et la définition des épreuves de l’examen sont fixés à l’annexe III du présent arrêté.
La valeur de chaque épreuve est exprimée par une note variant de 0 à 20 en points entiers. La note de chaque épreuve est multipliée par le coefficient fixé à l’annexe III du présent arrêté.