Arrêté du 2 juillet 1993

Article 4

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Article 4

Les contenus des enseignements sont définis en annexe I du présent arrêté.
L’horaire et l’organisation des enseignements par domaine sont fixés à l’annexe II du présent arrêté.

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Abrogé31 août 2013

Créé le 11 juillet 1993 · Abrogé le 31 août 2013

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Organisation des enseignements pour le brevet des métiers d'art de la gravure

Résumé. Les cours et leur organisation pour le brevet des métiers d'art de la gravure sont détaillés dans les annexes de l'arrêté.

Les contenus des enseignements sont définis en annexe I du présent arrêté.
L’horaire et l’organisation des enseignements par domaine sont fixés à l’annexe II du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 11 juillet 1993 au vendredi 30 août 2013

Source : Légifrance