Abrogé par Arrêté du 26 juillet 2013 - art. 2
Créé le 11 juillet 1993 · Abrogé le 31 août 2013
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Organisation des enseignements pour le brevet des métiers d'art de la gravure
Les contenus des enseignements sont définis en annexe I du présent arrêté.
L’horaire et l’organisation des enseignements par domaine sont fixés à l’annexe II du présent arrêté.