Abrogé par Arrêté du 26 juillet 2013 - art. 2
Créé le 11 juillet 1993
Les contenus des enseignements sont définis en annexe I du présent arrêté.
L’horaire et l’organisation des enseignements par domaine sont fixés à l’annexe II du présent arrêté.
Abrogé depuis le samedi 31 août 2013
Abrogé parArrêté du 26 juillet 2013art. 2
En vigueur du dimanche 11 juillet 1993 au vendredi 30 août 2013
Les contenus des enseignements sont définis en annexe I du présent arrêté.
L’horaire et l’organisation des enseignements par domaine sont fixés à l’annexe II du présent arrêté.