Abrogé par Arrêté du 26 juillet 2013 - art. 2
Créé le 11 juillet 1993 · Abrogé le 31 août 2013
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Organisation de l'examen du brevet des métiers d’art de la gravure
Une session annuelle d’examen est organisée à l’initiative du recteur dans le cadre d’une académie ou d’un groupement d’académies.