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Arrêté du 2 janvier 2025

portant nomination au cabinet du ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de deux personnes dans l'équipe ministérielle

Résumé. L'arrêté nomme deux personnes dans l'équipe du ministre et prévoit sa publication au journal officiel.

Le ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 (Interdiction d'embaucher des proches dans les cabinets ministériels) relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret n° 2024-892 du 23 septembre 2024 (Règles pour les cabinets ministériels) modifié relatif à la composition des cabinets ministériels ;

Vu le décret du 13 décembre 2024 (Nomination du Premier ministre) portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 23 décembre 2024 (Nomination de ministres dans le gouvernement) relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

En vigueur depuis le 8 janvier 2025

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Nomination au cabinet du ministre

Résumé. Deux personnes sont nommées dans l'équipe du ministre.

Sont nommés au cabinet du ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche :
Mme Pauline PANNIER, directrice du cabinet, à compter du 24 décembre 2024.
M. Pierre-Noël CLAUZADE, chef de cabinet, chargé des relations avec le Parlement, à compter du 30 décembre 2024.

En vigueur depuis le 8 janvier 2025

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Publication de l'arrêté

Résumé. L'arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 2 janvier 2025.

Philippe Baptiste

En vigueur depuis le mercredi 8 janvier 2025

Arrêté du 2 janvier 2025
Article 1
Article 2