En vigueur depuis le 19 janvier 2014
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Rôle du directeur des sports dans un arrêté
Résumé. Le directeur des sports doit appliquer les règles de cet arrêté et le publier officiellement.
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.