Arrêté du 2 janvier 2012

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Il est délivré à l'association Foyer du Léman, dont le siège social est situé à Douvaine (Haute-Savoie), un agrément portant sur le territoire de la commune de Douvaine pour l'exercice de son activité de maîtrise d'ouvrage relative aux seules opérations d'amélioration de l'ensemble des locaux destinés à l'hébergement dont elle est propriétaire, situés au Foyer du Léman, 1 à 11, chemin des Afforêts-Aubonne, Douvaine.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Agrément pour des travaux d'amélioration

Résumé. Un agrément est donné à une association pour améliorer ses locaux d'hébergement.

Il est délivré à l'association Foyer du Léman, dont le siège social est situé à Douvaine (Haute-Savoie), un agrément portant sur le territoire de la commune de Douvaine pour l'exercice de son activité de maîtrise d'ouvrage relative aux seules opérations d'amélioration de l'ensemble des locaux destinés à l'hébergement dont elle est propriétaire, situés au Foyer du Léman, 1 à 11, chemin des Afforêts-Aubonne, Douvaine.

Historique des versions

Source : Légifrance