JORF n°0004 du 5 janvier 2012

Par arrêté du ministre du travail, de l'emploi et de la santé et de la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, en date du 2 janvier 2012, sont nommés membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines :
1° En tant que représentants des exploitants et anciens exploitants :
Membres titulaires :
M. Spaeth (Jean-Marie).
M. Layani (Stéphane).
M. Malinowski (Marius).
M. Valin (Léon).
M. Szymczak (Eric).
M. Rougier (Christian).
M. Duda (Sylvain).
M. Bonhote (Laurent).
Membres suppléants :
Mme Asset (Joëlle).
M. Belorgey (Jean-Marc).
M. Guyot (Gilbert).
M. Michard (Dominique).
M. Sprocq (Serge).
M. Popek (Yvon).
M. Perussel (Claude).
Mme Arnold (Ginette).
2° En tant que représentants de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés :
Membres titulaires :
M. Régereau (Michel).
M. Bilquez (Jean-Marc).
Membres suppléants :
M. Lamère (Jean-Marc).
Mme Basset (Christiane).
3° En tant que personnalités qualifiées et sur désignation conjointe du ministre chargé de la sécurité sociale et du ministre chargé du budget :
M. Abdelatif (Mohamed).
M. Lagrave (Jacques).
M. Pattou (Thierry).
Mme Plassart (Agnès).
M. Tortuyaux (Jean-Dominique).
4° En tant que représentants des affiliés :

Sur désignation de la Confédération
générale du travail (CGT)

Membres titulaires :
M. Caudy (Richard).
M. Coste (Bernard).
M. Frackowiak (Raymond).
Membres suppléants :
M. Boyer (Jean-Paul).
M. Eidenschenck (Michel).
M. Sabba (Hervé).

Sur désignation de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)

Membres titulaires :
M. Losson (Louis).
M. Fauchon (Bruno).
M. Di Rosa (Salvatore).
Membres suppléants :
M. Sauer (Roger).
M. Zouache (Ali).
M. Taniukiewicz (Norbert).

Sur désignation de la Confédération générale
du travail-Force ouvrière (CGT-FO)

Membres titulaires :
M. Diago (Dominique).
M. Jung (Hubert).
M. Kolodzieski (Albin).
Membres suppléants :
Mme Mathon (Marie-Paule).
M. Dapvril (Edouard).
M. Hochard (Jean-François).

Sur désignation de la Confédération française
des travailleurs chrétiens (CFTC)

Membres titulaires :
M. Groh (Eric).
M. Lechardeur (Gilbert).
M. Pina (Georges).
Membres suppléants :
M. Schirle (Kurt).
M. Boulinguez (Serge).
M. Jutkowiak (Robert).

Sur désignation de la Confédération française
de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)

Membres titulaires :
M. Cuvillier (Alain).
M. Cayen (Francis).
M. Gosset (Daniel).
Membres suppléants :
M. Chotin (Jean-Michel).
M. Korpal (Pierre).
M. Colonel (Roger).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre du travail, de l'emploi et de la santé et de la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, en date du 2 janvier 2012, sont nommés membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines :

1° En tant que représentants des exploitants et anciens exploitants :

Membres titulaires :

M. Spaeth (Jean-Marie).

M. Layani (Stéphane).

M. Malinowski (Marius).

M. Valin (Léon).

M. Szymczak (Eric).

M. Rougier (Christian).

M. Duda (Sylvain).

M. Bonhote (Laurent).

Membres suppléants :

Mme Asset (Joëlle).

M. Belorgey (Jean-Marc).

M. Guyot (Gilbert).

M. Michard (Dominique).

M. Sprocq (Serge).

M. Popek (Yvon).

M. Perussel (Claude).

Mme Arnold (Ginette).

2° En tant que représentants de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés :

Membres titulaires :

M. Régereau (Michel).

M. Bilquez (Jean-Marc).

Membres suppléants :

M. Lamère (Jean-Marc).

Mme Basset (Christiane).

3° En tant que personnalités qualifiées et sur désignation conjointe du ministre chargé de la sécurité sociale et du ministre chargé du budget :

M. Abdelatif (Mohamed).

M. Lagrave (Jacques).

M. Pattou (Thierry).

Mme Plassart (Agnès).

M. Tortuyaux (Jean-Dominique).

4° En tant que représentants des affiliés :

Sur désignation de la Confédération

générale du travail (CGT)

Membres titulaires :

M. Caudy (Richard).

M. Coste (Bernard).

M. Frackowiak (Raymond).

Membres suppléants :

M. Boyer (Jean-Paul).

M. Eidenschenck (Michel).

M. Sabba (Hervé).

Sur désignation de la Confédération française

démocratique du travail (CFDT)

Membres titulaires :

M. Losson (Louis).

M. Fauchon (Bruno).

M. Di Rosa (Salvatore).

Membres suppléants :

M. Sauer (Roger).

M. Zouache (Ali).

M. Taniukiewicz (Norbert).

Sur désignation de la Confédération générale

du travail-Force ouvrière (CGT-FO)

Membres titulaires :

M. Diago (Dominique).

M. Jung (Hubert).

M. Kolodzieski (Albin).

Membres suppléants :

Mme Mathon (Marie-Paule).

M. Dapvril (Edouard).

M. Hochard (Jean-François).

Sur désignation de la Confédération française

des travailleurs chrétiens (CFTC)

Membres titulaires :

M. Groh (Eric).

M. Lechardeur (Gilbert).

M. Pina (Georges).

Membres suppléants :

M. Schirle (Kurt).

M. Boulinguez (Serge).

M. Jutkowiak (Robert).

Sur désignation de la Confédération française

de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)

Membres titulaires :

M. Cuvillier (Alain).

M. Cayen (Francis).

M. Gosset (Daniel).

Membres suppléants :

M. Chotin (Jean-Michel).

M. Korpal (Pierre).

M. Colonel (Roger).