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Arrêté du 2 janvier 2012

portant nomination des membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines

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Nomination des membres du conseil d'administration de la CASSM

Résumé. Un arrêté du 2 janvier 2012 désigne les membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines.

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Nomination des membres du conseil d'administration de la CANSSM

Résumé. Un arrêté du 2 janvier 2012 nomme les membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines.

Par arrêté du ministre du travail, de l'emploi et de la santé et de la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, en date du 2 janvier 2012, sont nommés membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines :
1° En tant que représentants des exploitants et anciens exploitants :
Membres titulaires :
M. Spaeth (Jean-Marie).
M. Layani (Stéphane).
M. Malinowski (Marius).
M. Valin (Léon).
M. Szymczak (Eric).
M. Rougier (Christian).
M. Duda (Sylvain).
M. Bonhote (Laurent).
Membres suppléants :
Mme Asset (Joëlle).
M. Belorgey (Jean-Marc).
M. Guyot (Gilbert).
M. Michard (Dominique).
M. Sprocq (Serge).
M. Popek (Yvon).
M. Perussel (Claude).
Mme Arnold (Ginette).
2° En tant que représentants de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés :
Membres titulaires :
M. Régereau (Michel).
M. Bilquez (Jean-Marc).
Membres suppléants :
M. Lamère (Jean-Marc).
Mme Basset (Christiane).
3° En tant que personnalités qualifiées et sur désignation conjointe du ministre chargé de la sécurité sociale et du ministre chargé du budget :
M. Abdelatif (Mohamed).
M. Lagrave (Jacques).
M. Pattou (Thierry).
Mme Plassart (Agnès).
M. Tortuyaux (Jean-Dominique).
4° En tant que représentants des affiliés :

Sur désignation de la Confédération
générale du travail (CGT)

Membres titulaires :
M. Caudy (Richard).
M. Coste (Bernard).
M. Frackowiak (Raymond).
Membres suppléants :
M. Boyer (Jean-Paul).
M. Eidenschenck (Michel).
M. Sabba (Hervé).

Sur désignation de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)

Membres titulaires :
M. Losson (Louis).
M. Fauchon (Bruno).
M. Di Rosa (Salvatore).
Membres suppléants :
M. Sauer (Roger).
M. Zouache (Ali).
M. Taniukiewicz (Norbert).

Sur désignation de la Confédération générale
du travail-Force ouvrière (CGT-FO)

Membres titulaires :
M. Diago (Dominique).
M. Jung (Hubert).
M. Kolodzieski (Albin).
Membres suppléants :
Mme Mathon (Marie-Paule).
M. Dapvril (Edouard).
M. Hochard (Jean-François).

Sur désignation de la Confédération française
des travailleurs chrétiens (CFTC)

Membres titulaires :
M. Groh (Eric).
M. Lechardeur (Gilbert).
M. Pina (Georges).
Membres suppléants :
M. Schirle (Kurt).
M. Boulinguez (Serge).
M. Jutkowiak (Robert).

Sur désignation de la Confédération française
de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)

Membres titulaires :
M. Cuvillier (Alain).
M. Cayen (Francis).
M. Gosset (Daniel).
Membres suppléants :
M. Chotin (Jean-Michel).
M. Korpal (Pierre).
M. Colonel (Roger).

Arrêté du 2 janvier 2012