JORF n°30 du 4 février 1995

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports en date du 2 janvier 1995, les arbitres et juges sportifs dont les noms suivent en annexe du présent arrêté sont inscrits sur la liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau à compter du 1er janvier 1995.
Les inscriptions sont valables jusqu'au 31 décembre 1995, date de la remise à jour de la liste.


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Version 1

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports en date du 2 janvier 1995, les arbitres et juges sportifs dont les noms suivent en annexe du présent arrêté sont inscrits sur la liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau à compter du 1er janvier 1995.

Les inscriptions sont valables jusqu'au 31 décembre 1995, date de la remise à jour de la liste.