JORF n°30 du 4 février 1995

Arrêté du 2 janvier 1995

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports en date du 2 janvier 1995, les arbitres et juges sportifs dont les noms suivent en annexe du présent arrêté sont inscrits sur la liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau à compter du 1er janvier 1995.
Les inscriptions sont valables jusqu'au 31 décembre 1995, date de la remise à jour de la liste.

Nota. - La liste des arbitres et juges sportifs peut être consultée au ministère de la jeunesse et des sports (direction des sports, bureau de la vie de l'athlète), 78, rue Olivier-de-Serres, 75739 Paris Cedex 15.

LES ARBITRES ET JUGES SPORTIFS DONT LES NOMS SUIVENT EN ANNEXE DU PRESENT ARRETE SONT INSCRITS SUR LES LISTE DES ARBITRES ET JUGES SPORTIFS DE HAUT NIVEAU A COMPTER DU 01-01-1995.

LES INSCRIPTIONS SONT VALABLES JUSQU'AU 31-12-1995,DATE DE LA REMISE A JOUR DE LA LISTE.