Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Arrêté du 2 janvier 1991 concernant les monuments historiques
Résumé Un arrêté officiel du 2 janvier 1991 mentionnant les rôles de M. Brunet et M. Tarrete dans la gestion des monuments historiques.
Mots-clés : Arrêté Monuments historiques Patrimoine Administration
7e section
M. Brunet (Jacques), ingénieur au laboratoire de recherche des monuments historiques.
M. Tarrete (Jacques), conservateur général du patrimoine.
1 version