JORF n°13 du 16 janvier 1991

Arrêté du 2 janvier 1991

Par arrêté du ministre de la culture, de la communication et des grands travaux en date du 2 janvier 1991, sont désignés en qualité de membres du comité des sections de la commission supérieure des monuments historiques au titre d'élus de chacune des sections:

1re section

Mme Chatenet (Monique), conservateur du patrimoine (inventaire général).
M. Groussard (Jean-Claude), directeur régional des affaires culturelles.
M. Mester de Parajd (Gabor), architecte en chef des monuments historiques.

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2e section

M. Deligny (Jean-Louis), directeur départemental de l'équipement.
M. Marcos (Mariano), architecte des Bâtiments de France.

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3e section

Mme Berce (Françoise), conservateur général du patrimoine.
M. Fonquernie (Bernard), architecte, inspecteur général des monuments historiques.

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4e section

M. Desvallées (André), conservateur en chef du patrimoine.
M. Lemoine (Jean-Bernard), représentant de l'association Etude et sauvegarde du patrimoine industriel.

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5e section

Mme Bran-Ricci (Josiane), conservateur du musée instrumental du Conservatoire national supérieur de musique de Paris.
Mme Castellengo (Michèle), directeur du laboratoire d'acoustique musicale de l'université Paris-VI.

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6e section

M. Dufoix (Jean-Pierre), architecte, inspecteur général des monuments historiques.
M. Mohen (Jean-Pierre), conservateur en chef du patrimoine.

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Arrêté du 2 janvier 1991 concernant les monuments historiques

Résumé Un arrêté officiel du 2 janvier 1991 mentionnant les rôles de M. Brunet et M. Tarrete dans la gestion des monuments historiques.
Mots-clés : Arrêté Monuments historiques Patrimoine Administration

7e section

M. Brunet (Jacques), ingénieur au laboratoire de recherche des monuments historiques.
M. Tarrete (Jacques), conservateur général du patrimoine.

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NOMINATION DE MEMBRES DU COMITE DES SECTIONS DE LA COMMISSION SUSVISEE AU TITRE D'ELUS DE CHACUNE DES SECTIONS.