Créé le 4 février 1986
La liste des espèces migratrices de poissons, par bassin ou sous-bassin, présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 du code rural s'établit conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.
Créé le 4 février 1986
cite
En vigueur depuis le mardi 4 février 1986