Arrêté du 2 janvier 1986

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

La liste des espèces migratrices de poissons, par bassin ou sous-bassin, présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 du code rural s'établit conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 4 février 1986

La liste des espèces migratrices de poissons, par bassin ou sous-bassin, présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 du code rural s'établit conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le mardi 4 février 1986

Source : Légifrance