Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout d'un insert pour incontinence fécale dans les produits remboursables
Résumé. Un nouvel arrêté ajoute un dispositif médical pour l'incontinence fécale à la liste des produits remboursables par la Sécurité sociale.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.