En vigueur depuis le 13 février 1996
Le diagnostic de laboratoire de la peste équine est établi par le test de fixation du complément selon la technique décrite à l'annexe C de l'arrêté du 3 mai 1994 susvisé.
Arrêté du 2 février 1996
Le diagnostic de laboratoire de la peste équine est établi par le test de fixation du complément selon la technique décrite à l'annexe C de l'
arrêté du 3 mai 1994 susvisé
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En vigueur depuis le 13 février 1996
Le diagnostic de laboratoire de la peste équine est établi par le test de fixation du complément selon la technique décrite à l'annexe C de l'arrêté du 3 mai 1994 susvisé.
cite
En vigueur depuis le mardi 13 février 1996
Source : Légifrance
Art. 6
Arrêté du 2 février 1996
Art. 14
Arrêté du 2 février 1996
Arrêté 1994-05-03 annexe C
Arrêté du 3 mai 1994