Arrêté du 2 décembre 2013

Article 24

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Article 24

S'agissant d'un renouvellement d'habilitation, le dossier de candidature est complété des éléments relatifs aux résultats obtenus, aux réalisations pédagogiques, à l'insertion professionnelle des étudiants et explicite les évolutions éventuelles proposées.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé22 juillet 2018

Créé le 20 décembre 2013 · Abrogé le 22 juillet 2018

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Renouvellement d'habilitation pour enseigner le cirque

Résumé. Pour renouveler une autorisation d'enseigner le cirque, il faut montrer les résultats obtenus et les projets futurs.

S'agissant d'un renouvellement d'habilitation, le dossier de candidature est complété des éléments relatifs aux résultats obtenus, aux réalisations pédagogiques, à l'insertion professionnelle des étudiants et explicite les évolutions éventuelles proposées.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 20 décembre 2013 au samedi 21 juillet 2018

Source : Légifrance