Arrêté du 2 décembre 2011

Annexe

Abrogé2 janvier 2013

Créé le 19 décembre 2011

FORMAT DE SYNTHÈSE DES CAPTURES DE BAR PAR LES COMITÉS RÉGIONAUX DES PÊCHES MARITIMES ET DES ÉLEVAGES MARINS

N° CFR
du navire
DATE DE DÉBUT
de la quinzaine
calendaire
DATE DE FIN
de la quinzaine
calendaire
TOTAL DES CAPTURES
de bar sur
la quinzaine calendaire
(en kg)
TOTAL
des débarquements
de bar sur
la quinzaine calendaire
(en kg)
PÉRIODE DE GESTION

Abrogé depuis le mercredi 2 janvier 2013

En vigueur du lundi 19 décembre 2011 au mardi 1 janvier 2013

Annexe
Article Annexe I