JORF n°0290 du 15 décembre 2011

Article 5

Article 5

L'annexe 3 de l'arrêté du 24 octobre 2003 précité est remplacée par une nouvelle annexe 3 comprenant les textes et tableaux ci-dessous :
« Liste des matériels forestiers de reproduction produits dans un pays non membre de l'Union européenne bénéficiant d'une équivalence pour la commercialisation sur le territoire national en application de l'article 19-1 de la directive 99/105/ CE :

|PAYS D'ORIGINE| ESPÈCES |CATÉGORIES| TYPE DE MATÉRIEL DE BASE | |--------------|------------------------|----------|--------------------------------------------------------------------------------------------| | Etats-Unis | Abies grandis Lindl. | I, S | Sources de graines, peuplements | | | Picea sitchensis Carr. | I, S | Sources de graines, peuplements | | | Pinus contorta Loud. | I, S | Sources de graines, peuplements | | Turquie |Cedrus libani A. Richard| S | Peuplements (provenances Ermenek, Aslankoy, Düden, Pozanti) | | | Pinus brutia Ten. | I, S |Sources de graines, peuplements (provenances du Taurus oriental, région de Mersin Adana Pos)| | | Pinus radiata D. Don. | I, S | Sources de graines, peuplements |


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Version 1

L'annexe 3 de l'arrêté du 24 octobre 2003 précité est remplacée par une nouvelle annexe 3 comprenant les textes et tableaux ci-dessous :

« Liste des matériels forestiers de reproduction produits dans un pays non membre de l'Union européenne bénéficiant d'une équivalence pour la commercialisation sur le territoire national en application de l'article 19-1 de la directive 99/105/ CE :

PAYS D'ORIGINE

ESPÈCES

CATÉGORIES

TYPE DE MATÉRIEL DE BASE

Etats-Unis

Abies grandis Lindl.

I, S

Sources de graines, peuplements

Picea sitchensis Carr.

I, S

Sources de graines, peuplements

Pinus contorta Loud.

I, S

Sources de graines, peuplements

Turquie

Cedrus libani A. Richard

S

Peuplements (provenances Ermenek, Aslankoy, Düden, Pozanti)

Pinus brutia Ten.

I, S

Sources de graines, peuplements (provenances du Taurus oriental, région de Mersin Adana Pos)

Pinus radiata D. Don.

I, S

Sources de graines, peuplements