Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 12, sous-section 1 : « Systèmes d'implants cochléaires », dans la rubrique « Société Cochlear France SAS (COCHLEAR) », sont ajoutés les produits suivants :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|---------------------------------------------------------------------| |3494215| Implant coch., COCHLEAR, Nucleus CI422. | | |Implant cochléaire, Nucleus CI422, de la société Cochlear France SAS.| | | La prise en charge est assurée pour la référence BOM-CI422. | | | Date de fin de prise en charge : 28 février 2014. | |3415368| Implant coch., COCHLEAR, Nucleus CI551. | | |Implant cochléaire, Nucleus CI551, de la société Cochlear France SAS.| | | La prise en charge est assurée pour la référence CN5-CI551. | | | Date de fin de prise en charge : 28 février 2014. |

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 12, sous-section 3 : « Processeurs pour système d'implant cochléaire (implant coch.) et implant du tronc cérébral », dans la rubrique : « Société Cochlear France SAS (COCHLEAR) », la nomenclature du code 3474655 est remplacée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3474655| Implant coch. ou tronc cérébral, processeur, COCHLEAR, Nucleus. | | | Processeur pour implant cochléaire ou implant du tronc cérébral, Nucleus, de la société Cochlear France SAS. | | | La prise en charge est assurée pour les références suivantes : | | | ― HYB-BTE (Freedom Hybrid contour d'oreille, permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant CI24REH, CI24RE, CI24M ou CI24R) ; | | | ― HYB-BWP (Freedom Hybrid boîtier, permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant CI24REH, CI24RE, CI24M ou CI24R) ; | | |― CN5-B1 (Nucleus CP810 permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant Nucleus Freedom, Nucleus Freedom Hybrid, Nucleus S CI422 ou Nucleus S CI551, incluant la prise en charge de l'assistant sans fil CR 110 ;| | | ― FDM-BTE (Freedom contour d'oreille) ; | | | ― FDM-BWP (Freedom boîtier) ; | | | ― FDM-N22BTE (Freedom contour d'oreille, permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant CI22M) ; | | | ― FDM-N22BWP (Freedom boîtier, permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant CI22M) ; | | | ― FDM-N24BTE (Freedom contour d'oreille) ; | | | ― FDM-N24BWP (Freedom boîtier) ; | | | ― BOM-E3G22S (Esprit 3G Nucleus 22, permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant CI22M) ; | | | ― BOM-E3G24S (Esprit 3G Nucleus 24, permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant CI24M ou CI24R). | | | | | | Date de fin de prise en charge : 28 février 2014. |

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.