Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 12, sous-section 1 : « Systèmes d'implants cochléaires », dans la rubrique « Société Cochlear France SAS (COCHLEAR) », sont ajoutés les produits suivants :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| 3494215 | Implant coch., COCHLEAR, Nucleus CI422. |
| Implant cochléaire, Nucleus CI422, de la société Cochlear France SAS. | |
| La prise en charge est assurée pour la référence BOM-CI422. | |
| Date de fin de prise en charge : 28 février 2014. | |
| 3415368 | Implant coch., COCHLEAR, Nucleus CI551. |
| Implant cochléaire, Nucleus CI551, de la société Cochlear France SAS. | |
| La prise en charge est assurée pour la référence CN5-CI551. | |
| Date de fin de prise en charge : 28 février 2014. |