En vigueur depuis le 14 janvier 1998
L'équipe pédagogique définit des parcours individualisés de formation en fonction des allégements et/ou des validations d'acquis prononcés dans les conditions précitées.
Arrêté du 2 décembre 1997
L'équipe pédagogique définit des parcours individualisés de formation en fonction des allégements et/ou des validations d'acquis prononcés dans les conditions précitées.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
En vigueur depuis le 14 janvier 1998
L'équipe pédagogique définit des parcours individualisés de formation en fonction des allégements et/ou des validations d'acquis prononcés dans les conditions précitées.
En vigueur depuis le mercredi 14 janvier 1998
Source : Légifrance