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Modification des codes de remboursement pour un système de nébulisation
Résumé. Un nouvel arrêté modifie les codes de remboursement pour un système de nébulisation utilisé dans le traitement de la mucoviscidose et d'autres affections respiratoires.
Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 1, dans la rubrique « Société PARI France (PARI) », les nomenclatures des codes 101C05.38 et 101C05.39 relatifs au système de nébulisation pour aérosolthérapie EFLOW RAPID sont remplacées comme suit :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| Société PARI France (PARI) | |
| EFLOW RAPID DESCRIPTION Le système de nébulisation est composé du nébuliseur à tamis EFLOW et du générateur de courant EBASE. INDICATIONS PRISES EN CHARGE Aérosolthérapie par nébulisation dans le traitement de la mucoviscidose et des affections respiratoires : - pour l'administration de médicaments ayant reçu l'autorisation de mise sur le marché pour cette voie d'administration et, le cas échéant, selon les conditions de prescription du médicament définies par l'autorisation de mise sur le marché ; - ou pour l'administration de dispositifs médicaux destinés à la nébulisation inscrits sur la liste des produits et prestations mentionnés l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale et, le cas échéant, selon les conditions de prescription définies pour le dispositif médical. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION Le nébuliseur à tamis EFLOW RAPID doit être renouvelé tous les 3 mois. | |
| 1100471 | Location hebdomadaire, générateur, jusqu'à 65e semaine EFLOW RAPID, PARI REFERENCES PRISES EN CHARGE Système de nébulisation à tamis EFLOW RAPID (2 nébuliseurs), avec générateur EBASE (forme ronde et sans piles fournies) : 178G1005. Système de nébulisation à tamis EFLOW RAPID (2 nébuliseurs), avec nouveau générateur EBASE (forme rectangulaire et avec batterie intégrée) : 178G1100. Date de fin de prise en charge : 6 mai 2030. |
| 1142966 | Location hebdomadaire, générateur, au-delà de la 65e semaine EFLOW RAPID, PARI REFERENCES PRISES EN CHARGE Système de nébulisation à tamis EFLOW RAPID (2 nébuliseurs), avec générateur EBASE (forme ronde et sans piles fournies) : 178G1005. Système de nébulisation à tamis EFLOW RAPID (2 nébuliseurs), avec nouveau générateur EBASE (forme rectangulaire et avec batterie intégrée) : 178G1100. Date de fin de prise en charge : 6 mai 2030. |
| 1116064 | Achat semestriel, membrane et nébuliseur, EFLOW RAPID, PARI REFERENCES PRISES EN CHARGE Consommables compatibles avec le système de nébulisation à tamis EFLOW RAPID (2 nébuliseurs), avec générateur EBASE (forme ronde et sans piles fournies) Consommables compatibles avec le système de nébulisation à tamis EFLOW RAPID (2 nébuliseurs), avec nouveau générateur EBASE (forme rectangulaire et avec batterie intégrée) Date de fin de prise en charge : 6 mai 2030. |
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