Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des structures et programmes pris en charge par la sécurité sociale
Résumé. L'article modifie la liste des structures, programmes et actes pris en charge par la sécurité sociale pour la recherche médicale, l'innovation et les soins spécialisés.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 mars 2007Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 23 mars 2007Art. 1