Arrêté du 2 avril 2008

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 mars 2007

Art. 1

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Modification des structures et programmes pris en charge par la sécurité sociale

Résumé. L'article modifie la liste des structures, programmes et actes pris en charge par la sécurité sociale pour la recherche médicale, l'innovation et les soins spécialisés.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 mars 2007Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 23 mars 2007
Art. 1

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