Abrogé1 juin 2005
Abrogé par Arrêté du 25 mai 2005 - art. 2 (V)
Créé le 11 avril 1996 · Abrogé le 1 juin 2005
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Élection du président du Conseil national des arts de la piste
Résumé. Le président du Conseil national des arts de la piste est choisi par les membres du conseil parmi des experts.
Le président du Conseil national des arts de la piste est élu par l'ensemble des membres du conseil parmi les personnalités qualifiées.