JORF n°0186 du 6 août 2024

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des modalités de prescription et de nomenclature pour le produit MACROPLASTIQUE

Résumé Le produit MACROPLASTIQUE est maintenant compatible avec les IRM et sera remboursé jusqu'en octobre 2028.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 6, dans le paragraphe « Implant pour le traitement du reflux vésico-rénal », dans la rubrique « Laboratoires COLOPLAST » :

a) Dans le paragraphe « MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION » le paragraphe suivant est ajouté :

« IRM compatibilité
« MACROPLASTIQUE est un agent de comblement et ne contient pas d'éléments métalliques, magnétiques ou conducteurs.
« Selon la notice du marquage CE, MACROPLASTIQUE est IRM compatible sans conditions. » ;

b) Dans la nomenclature des codes 3116476 et 3148826 relatifs à MACROPLASTIQUE, la date de fin de prise en charge est portée au 1er octobre 2028.


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 6, dans le paragraphe « Implant pour le traitement du reflux vésico-rénal », dans la rubrique « Laboratoires COLOPLAST » :

a) Dans le paragraphe « MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION » le paragraphe suivant est ajouté :

« IRM compatibilité

« MACROPLASTIQUE est un agent de comblement et ne contient pas d'éléments métalliques, magnétiques ou conducteurs.

« Selon la notice du marquage CE, MACROPLASTIQUE est IRM compatible sans conditions. » ;

b) Dans la nomenclature des codes 3116476 et 3148826 relatifs à MACROPLASTIQUE, la date de fin de prise en charge est portée au 1er octobre 2028.