Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des produits de santé financés
Résumé L'article change la liste des médicaments couverts par l'hospitalisation, en supprimant certaines parties et en remplaçant une section.
Au titre Ier de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation, chapitre 4, section 2, sous-section 1 :
a) Les paragraphes « INDICATIONS » et « MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION » sont abrogés ;
b) La rubrique « Société CORCYM France SAS » est remplacée par la rubrique suivante ainsi rédigée : « Société CORCYM France SAS » :
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