JORF n°0182 du 8 août 2023

Arrêté du 2 août 2023

Le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et le ministre de la santé et de la prévention,

Vu le code de la santé publique ;

Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 165-1 à L. 165-5 et R. 165-1 à R. 165-28 ;

Vu l'avis de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé en date du 6 décembre 2022,

Arrêtent :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Bande sèche élastique à allongement long, THUASNE, Bande BIFLEX LL 16+, 8cmX1M

Résumé Les bandes BIFLEX LL sont des bandes à allongement long, en polyamide, viscose, polyester et élasthanne. Elles sont bi-extensibles avec un allongement longitudinal > 100 %, un retour élastique > 90 % et un allongement transversal > 40 %. Elles disposent d'un indicateur de pose pour contrôler la tension. Les modèles s'adaptent à la pression souhaitée et à la surface corporelle à couvrir. Chaque boîte contient une bande, un système d'attaches et la notice d'utilisation. /nINDICATION /nLymphœdème du membre supérieur de stade I ou II après un traitement chirurgical du cancer du sein, dans le cadre d'un bandage multi-type élastico-rigide en phase intensive de traitement par physiothérapie décongestive. /nMODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION /nLa prescription des bandes BIFLEX LL doit être réalisée par un professionnel de santé habilité. La durée d'utilisation et la fréquence de renouvellement des bandages dépendent de la situation clinique du patient. La pose des bandes BIFLEX LL en bandage multi-type élastico-rigide peut être réalisée par un professionnel de santé formé. La bande est réutilisable et lavable jusqu'à 90 fois avec une garantie d'utilisation de 6 mois. /nREFERENCE PRISE EN CHARGE /n16001200840002 /nDate de fin de prise en charge : 16 août 2028.

Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 2, sous-section 1 « Bandes élastiques de contention », paragraphe 2 « Bandes de contention élastiques en tous sens » la rubrique et les produits suivants sont ajoutés :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | Laboratoires THUASNE (THUASNE) | |1320971| Bande sèche élastique à allongement long, THUASNE, Bande BIFLEX LL 16+, 8cmX3M
DESCRIPTION
Les bandes BIFLEX LL sont des bandes à allongement long, en polyamide, viscose, polyester et élasthanne. Les bandes sont dites bi-extensibles, ayant un allongement longitudinal > 100 %, un retour élastique > 90 % et un allongement transversal > 40 %. Elles disposent d'un indicateur de pose (étalonnage), qui permet de contrôler la tension de la bande lors de la pose.
Les différents modèles permettent de s'adapter à la pression souhaitée et tolérée par le patient. Chaque modèle de bande est décliné en un nombre variable de références en fonction de la longueur (de 1 à 5 m) et de la largeur (de 8 à 10 cm) du dispositif, afin de s'adapter à l'étendue de la surface corporelle à couvrir.
Le conditionnement est unitaire. Chaque boîte contient une bande, un système d'attaches et la notice d'utilisation.
INDICATION
Lymphœdème du membre supérieur de stade I ou II selon l'International Society of Lymphology, à la suite d'un traitement chirurgical du cancer du sein, dans le cadre de la réalisation d'un bandage multi-type élastico-rigide en phase intensive de traitement par physiothérapie décongestive.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
La prescription des bandes BIFLEX LL doit être réalisée par un professionnel de santé habilité. Il revient au praticien de définir la durée d'utilisation et la fréquence de renouvellement des bandages au regard de la situation clinique du patient.
La pose des bandes BIFLEX LL en bandage multi-type élastico-rigide (associant une bande en coton inélastique et une bande BIFLEX LL), peut être réalisée par un professionnel de santé préalablement formé (médecin, infirmier, kinésithérapeute).
La bande est réutilisable étant lavable jusqu'à 90 fois avec une garantie d'utilisation de 6 mois.
REFERENCE PRISE EN CHARGE
16001200830002
Date de fin de prise en charge : 16 août 2028. | |1367547| Bande sèche élastique à allongement long, THUASNE, Bande BIFLEX LL 16+, 8cmX3M50
DESCRIPTION
Les bandes BIFLEX LL sont des bandes à allongement long, en polyamide, viscose, polyester et élasthanne. Les bandes sont dites bi-extensibles, ayant un allongement longitudinal > 100 %, un retour élastique > 90 % et un allongement transversal > 40 %. Elles disposent d'un indicateur de pose (étalonnage), qui permet de contrôler la tension de la bande lors de la pose.
Les différents modèles permettent de s'adapter à la pression souhaitée et tolérée par le patient. Chaque modèle de bande est décliné en un nombre variable de références en fonction de la longueur (de 1 à 5 m) et de la largeur (de 8 à 10 cm) du dispositif, afin de s'adapter à l'étendue de la surface corporelle à couvrir.
Le conditionnement est unitaire. Chaque boîte contient une bande, un système d'attaches et la notice d'utilisation.
INDICATION
Lymphœdème du membre supérieur de stade I ou II selon l'International Society of Lymphology, à la suite d'un traitement chirurgical du cancer du sein, dans le cadre de la réalisation d'un bandage multi-type élastico-rigide en phase intensive de traitement par physiothérapie décongestive.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
La prescription des bandes BIFLEX LL doit être réalisée par un professionnel de santé habilité. Il revient au praticien de définir la durée d'utilisation et la fréquence de renouvellement des bandages au regard de la situation clinique du patient.
La pose des bandes BIFLEX LL en bandage multi-type élastico-rigide (associant une bande en coton inélastique et une bande BIFLEX LL), peut être réalisée par un professionnel de santé préalablement formé (médecin, infirmier, kinésithérapeute).
La bande est réutilisable étant lavable jusqu'à 90 fois avec une garantie d'utilisation de 6 mois.
REFERENCE PRISE EN CHARGE
16001200835002
Date de fin de prise en charge : 16 août 2028. | |1365494| Bande sèche élastique à allongement long, THUASNE, Bande BIFLEX LL 16+, 8cmX4M
DESCRIPTION
Les bandes BIFLEX LL sont des bandes à allongement long, en polyamide, viscose, polyester et élasthanne. Les bandes sont dites bi-extensibles, ayant un allongement longitudinal > 100 %, un retour élastique > 90 % et un allongement transversal > 40 %. Elles disposent d'un indicateur de pose (étalonnage), qui permet de contrôler la tension de la bande lors de la pose.
Les différents modèles permettent de s'adapter à la pression souhaitée et tolérée par le patient. Chaque modèle de bande est décliné en un nombre variable de références en fonction de la longueur (de 1 à 5 m) et de la largeur (de 8 à 10 cm) du dispositif, afin de s'adapter à l'étendue de la surface corporelle à couvrir.
Le conditionnement est unitaire. Chaque boîte contient une bande, un système d'attaches et la notice d'utilisation.
INDICATION
Lymphœdème du membre supérieur de stade I ou II selon l'International Society of Lymphology, à la suite d'un traitement chirurgical du cancer du sein, dans le cadre de la réalisation d'un bandage multi-type élastico-rigide en phase intensive de traitement par physiothérapie décongestive.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
La prescription des bandes BIFLEX LL doit être réalisée par un professionnel de santé habilité. Il revient au praticien de définir la durée d'utilisation et la fréquence de renouvellement des bandages au regard de la situation clinique du patient.
La pose des bandes BIFLEX LL en bandage multi-type élastico-rigide (associant une bande en coton inélastique et une bande BIFLEX LL), peut être réalisée par un professionnel de santé préalablement formé (médecin, infirmier, kinésithérapeute).
La bande est réutilisable étant lavable jusqu'à 90 fois avec une garantie d'utilisation de 6 mois.
REFERENCE PRISE EN CHARGE
16001200840002
Date de fin de prise en charge : 16 août 2028. | |1332000| Bande sèche élastique à allongement long, THUASNE, Bande BIFLEX LL 16+, 8cmX5M
DESCRIPTION
Les bandes BIFLEX LL sont des bandes à allongement long, en polyamide, viscose, polyester et élasthanne. Les bandes sont dites bi-extensibles, ayant un allongement longitudinal > 100 %, un retour élastique > 90 % et un allongement transversal > 40 %. Elles disposent d'un indicateur de pose (étalonnage), qui permet de contrôler la tension de la bande lors de la pose.
Les différents modèles permettent de s'adapter à la pression souhaitée et tolérée par le patient. Chaque modèle de bande est décliné en un nombre variable de références en fonction de la longueur (de 1 à 5 m) et de la largeur (de 8 à 10 cm) du dispositif, afin de s'adapter à l'étendue de la surface corporelle à couvrir.
Le conditionnement est unitaire. Chaque boîte contient une bande, un système d'attaches et la notice d'utilisation.
INDICATION
Lymphœdème du membre supérieur de stade I ou II selon l'International Society of Lymphology, à la suite d'un traitement chirurgical du cancer du sein, dans le cadre de la réalisation d'un bandage multi-type élastico-rigide en phase intensive de traitement par physiothérapie décongestive.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
La prescription des bandes BIFLEX LL doit être réalisée par un professionnel de santé habilité. Il revient au praticien de définir la durée d'utilisation et la fréquence de renouvellement des bandages au regard de la situation clinique du patient.
La pose des bandes BIFLEX LL en bandage multi-type élastico-rigide (associant une bande en coton inélastique et une bande BIFLEX LL), peut être réalisée par un professionnel de santé préalablement formé (médecin, infirmier, kinésithérapeute).
La bande est réutilisable étant lavable jusqu'à 90 fois avec une garantie d'utilisation de 6 mois.
REFERENCE PRISE EN CHARGE
16001200850002
Date de fin de prise en charge : 16 août 2028. | |1377847| Bande sèche élastique à allongement long, THUASNE, Bande BIFLEX LL 16+, 10cmX3M
DESCRIPTION
Les bandes BIFLEX LL sont des bandes à allongement long, en polyamide, viscose, polyester et élasthanne. Les bandes sont dites bi-extensibles, ayant un allongement longitudinal > 100 %, un retour élastique > 90 % et un allongement transversal > 40 %. Elles disposent d'un indicateur de pose (étalonnage), qui permet de contrôler la tension de la bande lors de la pose.
Les différents modèles permettent de s'adapter à la pression souhaitée et tolérée par le patient. Chaque modèle de bande est décliné en un nombre variable de références en fonction de la longueur (de 1 à 5 m) et de la largeur (de 8 à 10 cm) du dispositif, afin de s'adapter à l'étendue de la surface corporelle à couvrir.
Le conditionnement est unitaire. Chaque boîte contient une bande, un système d'attaches et la notice d'utilisation.
INDICATION
Lymphœdème du membre supérieur de stade I ou II selon l'International Society of Lymphology, à la suite d'un traitement chirurgical du cancer du sein, dans le cadre de la réalisation d'un bandage multi-type élastico-rigide en phase intensive de traitement par physiothérapie décongestive.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
La prescription des bandes BIFLEX LL doit être réalisée par un professionnel de santé habilité. Il revient au praticien de définir la durée d'utilisation et la fréquence de renouvellement des bandages au regard de la situation clinique du patient.
La pose des bandes BIFLEX LL en bandage multi-type élastico-rigide (associant une bande en coton inélastique et une bande BIFLEX LL), peut être réalisée par un professionnel de santé préalablement formé (médecin, infirmier, kinésithérapeute).
La bande est réutilisable étant lavable jusqu'à 90 fois avec une garantie d'utilisation de 6 mois.
REFERENCE PRISE EN CHARGE
16001201030002
Date de fin de prise en charge : 16 août 2028. | |1389767| Bande sèche élastique à allongement long, THUASNE, Bande BIFLEX LL 16+, 10cmX3M50
DESCRIPTION
Les bandes BIFLEX LL sont des bandes à allongement long, en polyamide, viscose, polyester et élasthanne. Les bandes sont dites bi-extensibles, ayant un allongement longitudinal > 100 %, un retour élastique > 90 % et un allongement transversal > 40 %. Elles disposent d'un indicateur de pose (étalonnage), qui permet de contrôler la tension de la bande lors de la pose.
Les différents modèles permettent de s'adapter à la pression souhaitée et tolérée par le patient. Chaque modèle de bande est décliné en un nombre variable de références en fonction de la longueur (de 1 à 5 m) et de la largeur (de 8 à 10 cm) du dispositif, afin de s'adapter à l'étendue de la surface corporelle à couvrir.
Le conditionnement est unitaire. Chaque boîte contient une bande, un système d'attaches et la notice d'utilisation.
INDICATION
Lymphœdème du membre supérieur de stade I ou II selon l'International Society of Lymphology, à la suite d'un traitement chirurgical du cancer du sein, dans le cadre de la réalisation d'un bandage multi-type élastico-rigide en phase intensive de traitement par physiothérapie décongestive.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
La prescription des bandes BIFLEX LL doit être réalisée par un professionnel de santé habilité. Il revient au praticien de définir la durée d'utilisation et la fréquence de renouvellement des bandages au regard de la situation clinique du patient.
La pose des bandes BIFLEX LL en bandage multi-type élastico-rigide (associant une bande en coton inélastique et une bande BIFLEX LL), peut être réalisée par un professionnel de santé préalablement formé (médecin, infirmier, kinésithérapeute).
La bande est réutilisable étant lavable jusqu'à 90 fois avec une garantie d'utilisation de 6 mois.
REFERENCE PRISE EN CHARGE
16001201035002
Date de fin de prise en charge : 16 août 2028. | |1398447| Bande sèche élastique à allongement long, THUASNE, Bande BIFLEX LL 16+, 10cmX4M
DESCRIPTION
Les bandes BIFLEX LL sont des bandes à allongement long, en polyamide, viscose, polyester et élasthanne. Les bandes sont dites bi-extensibles, ayant un allongement longitudinal > 100 %, un retour élastique > 90 % et un allongement transversal > 40 %. Elles disposent d'un indicateur de pose (étalonnage), qui permet de contrôler la tension de la bande lors de la pose.
Les différents modèles permettent de s'adapter à la pression souhaitée et tolérée par le patient. Chaque modèle de bande est décliné en un nombre variable de références en fonction de la longueur (de 1 à 5 m) et de la largeur (de 8 à 10 cm) du dispositif, afin de s'adapter à l'étendue de la surface corporelle à couvrir.
Le conditionnement est unitaire. Chaque boîte contient une bande, un système d'attaches et la notice d'utilisation.
INDICATION
Lymphœdème du membre supérieur de stade I ou II selon l'International Society of Lymphology, à la suite d'un traitement chirurgical du cancer du sein, dans le cadre de la réalisation d'un bandage multi-type élastico-rigide en phase intensive de traitement par physiothérapie décongestive.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
La prescription des bandes BIFLEX LL doit être réalisée par un professionnel de santé habilité. Il revient au praticien de définir la durée d'utilisation et la fréquence de renouvellement des bandages au regard de la situation clinique du patient.
La pose des bandes BIFLEX LL en bandage multi-type élastico-rigide (associant une bande en coton inélastique et une bande BIFLEX LL), peut être réalisée par un professionnel de santé préalablement formé (médecin, infirmier, kinésithérapeute).
La bande est réutilisable étant lavable jusqu'à 90 fois avec une garantie d'utilisation de 6 mois.
REFERENCE PRISE EN CHARGE
16001201040002
Date de fin de prise en charge : 16 août 2028. | |1350506| Bande sèche élastique à allongement long, THUASNE, Bande BIFLEX LL 16+, 10cmX5M
DESCRIPTION
Les bandes BIFLEX LL sont des bandes à allongement long, en polyamide, viscose, polyester et élasthanne. Les bandes sont dites bi-extensibles, ayant un allongement longitudinal > 100 %, un retour élastique > 90 % et un allongement transversal > 40 %. Elles disposent d'un indicateur de pose (étalonnage), qui permet de contrôler la tension de la bande lors de la pose.
Les différents modèles permettent de s'adapter à la pression souhaitée et tolérée par le patient. Chaque modèle de bande est décliné en un nombre variable de références en fonction de la longueur (de 1 à 5 m) et de la largeur (de 8 à 10 cm) du dispositif, afin de s'adapter à l'étendue de la surface corporelle à couvrir.
Le conditionnement est unitaire. Chaque boîte contient une bande, un système d'attaches et la notice d'utilisation.
INDICATION
Lymphœdème du membre supérieur de stade I ou II selon l'International Society of Lymphology, à la suite d'un traitement chirurgical du cancer du sein, dans le cadre de la réalisation d'un bandage multi-type élastico-rigide en phase intensive de traitement par physiothérapie décongestive.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
La prescription des bandes BIFLEX LL doit être réalisée par un professionnel de santé habilité. Il revient au praticien de définir la durée d'utilisation et la fréquence de renouvellement des bandages au regard de la situation clinique du patient.
La pose des bandes BIFLEX LL en bandage multi-type élastico-rigide (associant une bande en coton inélastique et une bande BIFLEX LL), peut être réalisée par un professionnel de santé préalablement formé (médecin, infirmier, kinésithérapeute).
La bande est réutilisable étant lavable jusqu'à 90 fois avec une garantie d'utilisation de 6 mois.
REFERENCE PRISE EN CHARGE
16001201050002
Date de fin de prise en charge : 16 août 2028. | |1340181| Bande sèche élastique à allongement long, THUASNE, Bande BIFLEX LL 17+, 8cmX4M
DESCRIPTION
Les bandes BIFLEX LL sont des bandes à allongement long, en polyamide, viscose, polyester et élasthanne. Les bandes sont dites bi-extensibles, ayant un allongement longitudinal > 100 %, un retour élastique > 90 % et un allongement transversal > 40 %. Elles disposent d'un indicateur de pose (étalonnage), qui permet de contrôler la tension de la bande lors de la pose.
Les différents modèles permettent de s'adapter à la pression souhaitée et tolérée par le patient. Chaque modèle de bande est décliné en un nombre variable de références en fonction de la longueur (de 1 à 5 m) et de la largeur (de 8 à 10 cm) du dispositif, afin de s'adapter à l'étendue de la surface corporelle à couvrir.
Les bandes BIFLEX LL 17+ permettent d'appliquer une pression deux fois plus importante que celle obtenue avec les bandes BIFLEX LL 16+, avec une même technique de pose.
Le conditionnement est unitaire. Chaque boîte contient une bande, un système d'attaches et la notice d'utilisation.
INDICATION
Lymphœdème du membre supérieur de stade I ou II selon l'International Society of Lymphology, à la suite d'un traitement chirurgical du cancer du sein, dans le cadre de la réalisation d'un bandage multi-type élastico-rigide en phase intensive de traitement par physiothérapie décongestive.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
La prescription des bandes BIFLEX LL doit être réalisée par un professionnel de santé habilité. Il revient au praticien de définir la durée d'utilisation et la fréquence de renouvellement des bandages au regard de la situation clinique du patient.
La pose des bandes BIFLEX LL en bandage multi-type élastico-rigide (associant une bande en coton inélastique et une bande BIFLEX LL), peut être réalisée par un professionnel de santé préalablement formé (médecin, infirmier, kinésithérapeute).
La bande est réutilisable étant lavable jusqu'à 90 fois avec une garantie d'utilisation de 6 mois.
REFERENCE PRISE EN CHARGE
17001200840002
Date de fin de prise en charge : 16 août 2028. | |1391385| Bande sèche élastique à allongement long, THUASNE, Bande BIFLEX LL 17+, 10cmX3M
DESCRIPTION
Les bandes BIFLEX LL sont des bandes à allongement long, en polyamide, viscose, polyester et élasthanne. Les bandes sont dites bi-extensibles, ayant un allongement longitudinal > 100 %, un retour élastique > 90 % et un allongement transversal > 40 %. Elles disposent d'un indicateur de pose (étalonnage), qui permet de contrôler la tension de la bande lors de la pose.
Les différents modèles permettent de s'adapter à la pression souhaitée et tolérée par le patient. Chaque modèle de bande est décliné en un nombre variable de références en fonction de la longueur (de 1 à 5 m) et de la largeur (de 8 à 10 cm) du dispositif, afin de s'adapter à l'étendue de la surface corporelle à couvrir.
Les bandes BIFLEX LL 17+ permettent d'appliquer une pression deux fois plus importante que celle obtenue avec les bandes BIFLEX LL 16+, avec une même technique de pose.
Le conditionnement est unitaire. Chaque boîte contient une bande, un système d'attaches et la notice d'utilisation.
INDICATION
Lymphœdème du membre supérieur de stade I ou II selon l'International Society of Lymphology, à la suite d'un traitement chirurgical du cancer du sein, dans le cadre de la réalisation d'un bandage multi-type élastico-rigide en phase intensive de traitement par physiothérapie décongestive.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
La prescription des bandes BIFLEX LL doit être réalisée par un professionnel de santé habilité. Il revient au praticien de définir la durée d'utilisation et la fréquence de renouvellement des bandages au regard de la situation clinique du patient.
La pose des bandes BIFLEX LL en bandage multi-type élastico-rigide (associant une bande en coton inélastique et une bande BIFLEX LL), peut être réalisée par un professionnel de santé préalablement formé (médecin, infirmier, kinésithérapeute).
La bande est réutilisable étant lavable jusqu'à 90 fois avec une garantie d'utilisation de 6 mois.
REFERENCE PRISE EN CHARGE
17001201030002
Date de fin de prise en charge : 16 août 2028. | |1311742|Bande sèche élastique à allongement long, THUASNE, Bande BIFLEX LL 17+, 10cmX3M50
DESCRIPTION
Les bandes BIFLEX LL sont des bandes à allongement long, en polyamide, viscose, polyester et élasthanne. Les bandes sont dites bi-extensibles, ayant un allongement longitudinal > 100 %, un retour élastique > 90 % et un allongement transversal > 40 %. Elles disposent d'un indicateur de pose (étalonnage), qui permet de contrôler la tension de la bande lors de la pose.
Les différents modèles permettent de s'adapter à la pression souhaitée et tolérée par le patient. Chaque modèle de bande est décliné en un nombre variable de références en fonction de la longueur (de 1 à 5 m) et de la largeur (de 8 à 10 cm) du dispositif, afin de s'adapter à l'étendue de la surface corporelle à couvrir.
Les bandes BIFLEX LL 17+ permettent d'appliquer une pression deux fois plus importante que celle obtenue avec les bandes BIFLEX LL 16+, avec une même technique de pose.
Le conditionnement est unitaire. Chaque boîte contient une bande, un système d'attaches et la notice d'utilisation.
INDICATION
Lymphœdème du membre supérieur de stade I ou II selon l'International Society of Lymphology, à la suite d'un traitement chirurgical du cancer du sein, dans le cadre de la réalisation d'un bandage multi-type élastico-rigide en phase intensive de traitement par physiothérapie décongestive.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
La prescription des bandes BIFLEX LL doit être réalisée par un professionnel de santé habilité. Il revient au praticien de définir la durée d'utilisation et la fréquence de renouvellement des bandages au regard de la situation clinique du patient.
La pose des bandes BIFLEX LL en bandage multi-type élastico-rigide (associant une bande en coton inélastique et une bande BIFLEX LL), peut être réalisée par un professionnel de santé préalablement formé (médecin, infirmier, kinésithérapeute).
La bande est réutilisable étant lavable jusqu'à 90 fois avec une garantie d'utilisation de 6 mois.
REFERENCE PRISE EN CHARGE
17001201035002
Date de fin de prise en charge : 16 août 2028.| |1307723| Bande sèche élastique à allongement long, THUASNE, Bande BIFLEX LL 17+, 10cmX4M
DESCRIPTION
Les bandes BIFLEX LL sont des bandes à allongement long, en polyamide, viscose, polyester et élasthanne. Les bandes sont dites bi-extensibles, ayant un allongement longitudinal > 100 %, un retour élastique > 90 % et un allongement transversal > 40 %. Elles disposent d'un indicateur de pose (étalonnage), qui permet de contrôler la tension de la bande lors de la pose.
Les différents modèles permettent de s'adapter à la pression souhaitée et tolérée par le patient. Chaque modèle de bande est décliné en un nombre variable de références en fonction de la longueur (de 1 à 5 m) et de la largeur (de 8 à 10 cm) du dispositif, afin de s'adapter à l'étendue de la surface corporelle à couvrir.
Les bandes BIFLEX LL 17+ permettent d'appliquer une pression deux fois plus importante que celle obtenue avec les bandes BIFLEX LL 16+, avec une même technique de pose.
Le conditionnement est unitaire. Chaque boîte contient une bande, un système d'attaches et la notice d'utilisation.
INDICATION
Lymphœdème du membre supérieur de stade I ou II selon l'International Society of Lymphology, à la suite d'un traitement chirurgical du cancer du sein, dans le cadre de la réalisation d'un bandage multi-type élastico-rigide en phase intensive de traitement par physiothérapie décongestive.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
La prescription des bandes BIFLEX LL doit être réalisée par un professionnel de santé habilité. Il revient au praticien de définir la durée d'utilisation et la fréquence de renouvellement des bandages au regard de la situation clinique du patient.
La pose des bandes BIFLEX LL en bandage multi-type élastico-rigide (associant une bande en coton inélastique et une bande BIFLEX LL), peut être réalisée par un professionnel de santé préalablement formé (médecin, infirmier, kinésithérapeute).
La bande est réutilisable étant lavable jusqu'à 90 fois avec une garantie d'utilisation de 6 mois.
REFERENCE PRISE EN CHARGE
17001201040002
Date de fin de prise en charge : 16 août 2028. | |1381731| Bande sèche élastique à allongement long, THUASNE, Bande BIFLEX LL 17+, 10cmX5M
DESCRIPTION
Les bandes BIFLEX LL sont des bandes à allongement long, en polyamide, viscose, polyester et élasthanne. Les bandes sont dites bi-extensibles, ayant un allongement longitudinal > 100 %, un retour élastique > 90 % et un allongement transversal > 40 %. Elles disposent d'un indicateur de pose (étalonnage), qui permet de contrôler la tension de la bande lors de la pose.
Les différents modèles permettent de s'adapter à la pression souhaitée et tolérée par le patient. Chaque modèle de bande est décliné en un nombre variable de références en fonction de la longueur (de 1 à 5 m) et de la largeur (de 8 à 10 cm) du dispositif, afin de s'adapter à l'étendue de la surface corporelle à couvrir.
Les bandes BIFLEX LL 17+ permettent d'appliquer une pression deux fois plus importante que celle obtenue avec les bandes BIFLEX LL 16+, avec une même technique de pose.
Le conditionnement est unitaire. Chaque boîte contient une bande, un système d'attaches et la notice d'utilisation.
INDICATION
Lymphœdème du membre supérieur de stade I ou II selon l'International Society of Lymphology, à la suite d'un traitement chirurgical du cancer du sein, dans le cadre de la réalisation d'un bandage multi-type élastico-rigide en phase intensive de traitement par physiothérapie décongestive.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
La prescription des bandes BIFLEX LL doit être réalisée par un professionnel de santé habilité. Il revient au praticien de définir la durée d'utilisation et la fréquence de renouvellement des bandages au regard de la situation clinique du patient.
La pose des bandes BIFLEX LL en bandage multi-type élastico-rigide (associant une bande en coton inélastique et une bande BIFLEX LL), peut être réalisée par un professionnel de santé préalablement formé (médecin, infirmier, kinésithérapeute).
La bande est réutilisable étant lavable jusqu'à 90 fois avec une garantie d'utilisation de 6 mois.
REFERENCE PRISE EN CHARGE
17001201050002
Date de fin de prise en charge : 16 août 2028. |

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur de l'arrêté

Résumé Cet arrêté commence à être en vigueur 13 jours après sa publication.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exécution de l'arrêté par les directeurs généraux

Résumé Deux responsables doivent faire appliquer cet arrêté et le publier officiellement.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 2 août 2023.

Le ministre de la santé et de la prévention,

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice du financement du système de soins,

C. Delpech

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

H. Monasse

Le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique,

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice du financement du système de soins,

C. Delpech