JORF n°0182 du 7 août 2022

Article 9

Article 9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Formation des enseignements particuliers

Résumé Cet article dit ce qu'on doit apprendre dans les formations spécifiques, comme les outils, les dangers et les procédures de sécurité.

Les enseignements particuliers portent notamment sur :

- les moyens techniques et matériels spécifiques au système et leurs modalités d'utilisation pour les interventions à distance ;
- les caractéristiques particulières et les risques particuliers des parcours et des zones empruntées par les véhicules, dont les situations spécifiques pouvant être rencontrées ;
- les modalités de gestion définies par les procédures et modes opératoires spécifiques, dont ceux du plan d'intervention et de sécurité et du système de gestion de la sécurité ;
- les modalités de communication avec les acteurs à alerter en cas d'incident (agents techniques, secours, police, gestionnaires de voiries, etc.).


Historique des versions

Version 1

Les enseignements particuliers portent notamment sur :

- les moyens techniques et matériels spécifiques au système et leurs modalités d'utilisation pour les interventions à distance ;

- les caractéristiques particulières et les risques particuliers des parcours et des zones empruntées par les véhicules, dont les situations spécifiques pouvant être rencontrées ;

- les modalités de gestion définies par les procédures et modes opératoires spécifiques, dont ceux du plan d'intervention et de sécurité et du système de gestion de la sécurité ;

- les modalités de communication avec les acteurs à alerter en cas d'incident (agents techniques, secours, police, gestionnaires de voiries, etc.).