Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, « E. - Prothèse respiratoire pour trachéostomie », section 5, dans la sous-section 2 « Prothèse respiratoire et phonatoire à usage unique pour laryngectomisés totaux porteurs ou non d'implant phonatoire », dans le paragraphe 1 « Cassette à usage unique », la rubrique « Société ATOS MEDICAL SAS (ATOS) » est remplacée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | Société ATOS MEDICAL SAS (ATOS) | |2468078| Prothèse respiratoire, K7 usage unique, ATOS, PROVOX ECH MOIST, B/30.
Boite de 30 cassettes à usage unique PROVOX ECH MOIST, Société ATOS MEDICAL SAS.
Les casettes sont à usage unique (24 heures).
La prise en charge est assurée pour la référence 8220.
La prise en charge est assurée dans la limite d'une cassette par jour.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022. | |2447053| Prothèse respiratoire, K7 usage unique, ATOS, PROVOX ECH FLOW, B/30.
Boite de 30 cassettes à usage unique PROVOX ECH FLOW, Société ATOS MEDICAL SAS.
Les casettes sont à usage unique (24 heures).
La prise en charge est assurée pour la référence 8221.
La prise en charge est assurée dans la limite d'une cassette par jour.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022. | |2439177| Prothèse respiratoire, K7 usage unique, ATOS, XTRAHME XtraMoist, B/30.
Conditionnement de 30 cassettes à usage unique ECH PROVOX XTRAHME XtraMoist dense de la société ATOS MEDICAL.
Les casettes sont à usage unique (24 heures).
La prise en charge est assurée pour la référence 7290.
La prise en charge est assurée dans la limite d'une cassette par jour.
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2023. | |2427820|Prothèse respiratoire, K7 usage unique, ATOS, XTRAHME XtraFlow, B/30.
Conditionnement de 30 cassettes à usage unique ECH PROVOX XTRAHME XtraFlow basse densité de la société ATOS MEDICAL.
Les casettes sont à usage unique (24 heures).
La prise en charge est assurée pour la référence 7291.
La prise en charge est assurée dans la limite d'une cassette par jour.
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2023.|

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, « E. - Prothèse respiratoire pour trachéostomie », section 5, dans la sous-section 2 « Prothèse respiratoire et phonatoire à usage unique pour laryngectomisés totaux porteurs ou non d'implant phonatoire », dans le paragraphe 2 « Support de cassette, autoadhésif, à usage unique », la rubrique « Société ATOS MEDICAL SAS (ATOS) » est remplacée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | Société ATOS MEDICAL SAS (ATOS) | |2402547| Prothèse respiratoire, support adhésif, ATOS, REGULAR, PROVOX HME, les 20.
Support de cassette autoadhésif à colle standard REGULAR, PROVOX HME, Société ATOS MEDICAL SAS. La boîte de 20 unités.
Les supports adhésifs sont des dispositifs à usage unique (24 heures). La prise en charge est assurée dans la limite d'un support de cassette par jour.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022. | |2486366| Prothèse respiratoire, support adhésif, ATOS, FLEXIDERM, PROVOX HME, les 20.
Support de cassette autoadhésif sur film flexible à colle forte FLEXIDERM, PROVOX HME, Société ATOS MEDICAL SAS. La boîte de 20 unités.
Les supports adhésifs sont des dispositifs à usage unique (24 heures). La prise en charge est assurée dans la limite d'un support de cassette par jour.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022. | |2451385|Prothèse respiratoire, support adhésif, ATOS, PROVOX HME XtraBase, les 20.
Support de cassette autoadhésif à embase rigide et convexe sur film flexible à colle forte, PROVOX HME XtraBase, Société ATOS MEDICAL SAS. La boîte de 20 unités.
Les supports adhésifs sont des dispositifs à usage unique (24 heures). La prise en charge est assurée dans la limite d'un support de cassette par jour.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022.| |2458826| Prothèse respiratoire, support adhésif, ATOS, OPTIDERM, PROVOX HME, les 20.
Support de cassette autoadhésif sur film hydrocolloïde OPTIDERM, PROVOX HME, Société ATOS MEDICAL SAS. La boîte de 20 unités.
Les supports adhésifs sont des dispositifs à usage unique (24 heures). La prise en charge est assurée dans la limite d'un support de cassette par jour.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022. |

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, « E. - Prothèse respiratoire pour trachéostomie », section 5, dans la sous-section 2 « Prothèse respiratoire et phonatoire à usage unique pour laryngectomisés totaux porteurs ou non d'implant phonatoire », paragraphe 3 « Accessoires », la rubrique « Société ATOS MEDICAL SAS (ATOS) » est modifiée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | Société ATOS MEDICAL SAS (ATOS) | |2440654| Prothèse respiratoire, adaptateur de canule, ATOS, PROVOX HME.
Sa prise en charge est assurée dans la limite d'une attribution par an.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022. | |2441004| Prothèse respiratoire, protecteur de douche, ATOS, PROVOX HME.
La durée de vie du protecteur de douche est de 1 an.
Sa prise en charge est assurée dans la limite d'une attribution par an.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022 | |2451830| Prothèse respiratoire, calibreur LaryTube, ATOS, Provox LaryTube Standard, un tube.
La durée de vie des calibreurs est de 6 mois.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes suivantes : réf. 7601F à 7615F.
La prise en charge est limitée à 2 tubes par an.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022. | |2498620| Prothèse respiratoire, calibreur LaryTube, ATOS, Provox LaryTube Fenétré, un tube.
La durée de vie des calibreurs est de 6 mois.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : réf. 7637F à 7647F.
La prise en charge est limitée à 2 tubes par an.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022. | |2427524| Prothèse respiratoire, calibreur LaryTube, ATOS, Provox LaryTube à bague, un tube.
La durée de vie des calibreurs est de 6 mois.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : réf. 7624F à 7631F.
La prise en charge est limitée à 2 tubes par an.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022. | |2459412|Prothèse respiratoire, support démarrage, ATOS, PROVOX FLEXIVOICE.
Support flat, medium ou deep pour les patients ne pouvant pas bénéficier d'une phonation mains libres, PROVOX FLEXIVOICE, de la société ATOS MEDICAL SAS.
L'accessoire PROVOX Support est à usage unique et doit être remplacé tous les 6 mois.
Sa prise en charge est assurée une fois par patient.
La prise en charge est assurée pour la référence 8020.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022. | |2457548| Prothèse respiratoire, support flat, ATOS, PROVOX FLEXIVOICE.
Support flat pour les patients ne pouvant pas bénéficier d'une phonation mains libres, PROVOX FLEXIVOICE, de la société ATOS MEDICAL SAS.
L'accessoire PROVOX Support est à usage unique et doit être remplacé tous les 6 mois.
La prise en charge est assurée pour la référence 8021.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022. | |2490221| Prothèse respiratoire, support medium, ATOS, PROVOX FLEXIVOICE.
Support medium pour les patients ne pouvant pas bénéficier d'une phonation mains libres, PROVOX FLEXIVOICE, de la société ATOS MEDICAL SAS.
L'accessoire PROVOX Support est à usage unique et doit être remplacé tous les 6 mois.
La prise en charge est assurée pour la référence 8022.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022. | |2438930| Prothèse respiratoire, support deep, ATOS, PROVOX FLEXIVOICE.
Support deep pour les patients ne pouvant pas bénéficier d'une phonation mains libres, PROVOX FLEXIVOICE, de la société ATOS MEDICAL SAS.
L'accessoire PROVOX Support est à usage unique et doit être remplacé tous les 6 mois.
La prise en charge est assurée pour la référence 8023.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022. | |2497890| Prothèse respiratoire, adhésif pour support, ATOS, PROVOX FLEXIVOICE, B/15.
Adhésif (15 unités) pour support flat, medium ou deep, PROVOX FLEXIVOICE, de la société ATOS MEDICAL SAS.
L'adhésif PROVOX Support est à usage unique (24 heures).
La prise en charge est assurée pour la référence 8024.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022. | |2444729|Prothèse respiratoire, calibreur, ATOS, PROVOX LARYBUTTON standard, B/2.
Conditionnement de 2 calibreurs PROVOX LARYBUTTON standard stérile de la société ATOS.
La durée de vie des calibreurs est de 6 mois.
La prise en charge est assurée pour les références 8 mm et 18 mm : 7671, 7672, 7673, 7674, 7685, 7686, 7687, 7688.
La prise en charge est assurée dans la limite d'un conditionnement par an (soit deux calibreurs).
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2023.|

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et la directrice de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.