Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, « E. - Prothèse respiratoire pour trachéostomie », section 5, dans la sous-section 2 « Prothèse respiratoire et phonatoire à usage unique pour laryngectomisés totaux porteurs ou non d'implant phonatoire », dans le paragraphe 1 « Cassette à usage unique », la rubrique « Société ATOS MEDICAL SAS (ATOS) » est remplacée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | Société ATOS MEDICAL SAS (ATOS) | |2468078| Prothèse respiratoire, K7 usage unique, ATOS, PROVOX ECH MOIST, B/30.
Boite de 30 cassettes à usage unique PROVOX ECH MOIST, Société ATOS MEDICAL SAS.
Les casettes sont à usage unique (24 heures).
La prise en charge est assurée pour la référence 8220.
La prise en charge est assurée dans la limite d'une cassette par jour.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022. | |2447053| Prothèse respiratoire, K7 usage unique, ATOS, PROVOX ECH FLOW, B/30.
Boite de 30 cassettes à usage unique PROVOX ECH FLOW, Société ATOS MEDICAL SAS.
Les casettes sont à usage unique (24 heures).
La prise en charge est assurée pour la référence 8221.
La prise en charge est assurée dans la limite d'une cassette par jour.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022. | |2439177| Prothèse respiratoire, K7 usage unique, ATOS, XTRAHME XtraMoist, B/30.
Conditionnement de 30 cassettes à usage unique ECH PROVOX XTRAHME XtraMoist dense de la société ATOS MEDICAL.
Les casettes sont à usage unique (24 heures).
La prise en charge est assurée pour la référence 7290.
La prise en charge est assurée dans la limite d'une cassette par jour.
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2023. | |2427820|Prothèse respiratoire, K7 usage unique, ATOS, XTRAHME XtraFlow, B/30.
Conditionnement de 30 cassettes à usage unique ECH PROVOX XTRAHME XtraFlow basse densité de la société ATOS MEDICAL.
Les casettes sont à usage unique (24 heures).
La prise en charge est assurée pour la référence 7291.
La prise en charge est assurée dans la limite d'une cassette par jour.
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2023.|