Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour de la liste des brigades et services douaniers ferroviaires
Résumé. La liste des brigades de douanes et des services chargés de rechercher la fraude dans les trains est mise à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2016Art.
- Arrêté du 1er juillet 2016Art. null
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