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Arrêté du 1er septembre 2026

modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour de la liste des médicaments remboursables par l'Assurance Maladie

Résumé. Le gouvernement a mis à jour la liste des médicaments remboursés par l'Assurance Maladie, ajoutant trois nouveaux traitements pour des maladies spécifiques.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées et le ministre de l'action et des comptes publics,

Vu le code de la santé publique ;

Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 162-17 (Remboursement des médicaments spécialisés par l'assurance maladie) et R. 163-2 (Dispositions relatives aux médicaments remboursables et leur prise en charge par la sécurité sociale) à R. 163-14 (Décisions sur les médicaments remboursables par la sécurité sociale) ;

Vu les avis de la commission de la transparence relatifs à la spécialité de référence VIRLIX®, avis consultables sur le site de la Haute Autorité de santé et favorables à l'inscription au remboursement de cette spécialité ;

Vu les avis de la commission de la transparence relatifs à la spécialité de référence LEPONEX®, avis consultables sur le site de la Haute Autorité de santé et favorables à l'inscription au remboursement de cette spécialité ;

Vu les avis de la commission de la transparence relatifs à la spécialité de référence VYNDAQEL®, avis consultables sur le site de la Haute Autorité de santé et favorables à l'inscription au remboursement de cette spécialité,

Arrêtent :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour de la liste des médicaments remboursables par l'Assurance Maladie

Résumé. Le gouvernement a mis à jour la liste des médicaments remboursables par l'Assurance Maladie, avec les changements détaillés dans un document officiel.

La liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux prévue au premier alinéa de l'article L. 162-17 est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.

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Entrée en vigueur d'un arrêté modifiant la liste des médicaments remboursables

Résumé. Un arrêté publié au Journal officiel entre en vigueur quatre jours après sa publication, modifiant la liste des médicaments remboursables par la Sécurité sociale.

Le présent arrêté prend effet à compter du quatrième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

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Publication d'un arrêté modifiant la liste des médicaments remboursables

Résumé. Un arrêté publié au Journal officiel rend officielle une modification de la liste des médicaments remboursables par la Sécurité sociale en France.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Ajout de médicaments remboursables

Résumé. Trois nouveaux médicaments sont remboursés pour traiter des maladies comme les allergies, la schizophrénie résistante ou l'amylose cardiaque.

Fait le 1er septembre 2026.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice du financement du système de soins,

C. DELPECH

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

E. COHN

Le ministre de l'action et des comptes publics,

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice du financement du système de soins,

C. DELPECH

Arrêté du 1er septembre 2026
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe