Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de trois articles d'un arrêté de 2014
Résumé. Un arrêté du 1er septembre 2025 supprime trois articles d'un ancien arrêté de 2014.
A abrogé les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 30 décembre 2014Art. 1ARRÊTÉ du 30 décembre 2014Art. 2ARRÊTÉ du 30 décembre 2014Art. 3
- ARRÊTÉ du 30 décembre 2014Art. 1, Art. 2, Art. 3