Arrêté du 1er septembre 2025

Article 20

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Article 20

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 25 juin 1980

Art. CH 53

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Simplification des règles d'installation des systèmes de chauffage à gaz

Résumé. Les règles d'installation des systèmes de chauffage à gaz sont simplifiées en supprimant les détails techniques spécifiques.

A modifié les dispositions suivantes :

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